- En janvier, le Tribunal de Bordeaux a reconnu le laboratoire Sanofi responsable de la sclérose en plaques d’un homme vacciné contre l’hépatite B.
- Pour prendre sa décision, le tribunal s’est basé sur un faisceau d’indices «graves, précis et concordants», et non sur des preuves scientifiques.
- En 2015, 90% des enfants de moins de 9 mois étaient vaccinés contre l’hépatite B
Un laboratoire pharmaceutique condamné dans une affaire de vaccins. Le 23 janvier 2018, la première chambre civile de la cour d’appel de Bordeaux a reconnu Sanofi responsable de la sclérose en plaques d’un ancien peintre-chaudronnier, révèlent nos confrères de Sud-Ouest. Âgé de 53 ans, l’homme a contracté sa maladie quelques mois après avoir subi trois injections
contre l’hépatite B destinées à le protéger contre une infection du foie.
À la lecture de cette décision, le raccourci est facile : le vaccin contre l’hépatite B est dangereux pour la santé, c’est désormais reconnu. Mais logique juridique et réalité médicale sont différentes.
FAKE OFF
Le plaignant a été vacciné en 1996. En 21 ans, le dossier est passé par la Cour d’appel de Lyon, puis la Cour de Cassation qui l’a finalement renvoyé vers la Cour d’appel de Bordeaux. Une véritable navette judiciaire pour un dossier complexe. Comment prouver que cette sclérose en plaques est bien due à l’injection de ces trois doses de vaccin ? Même les scientifiques et chercheurs n’arrivent pas à se mettre d’accord, comme nous l’expliquons plus bas.
En réalité, devant la justice, il n’est pas nécessaire d’apporter des preuves. Dans une décision datée du 21 juin 2017, la Cour de justice européenne stipule qu’« en l’absence de consensus scientifique, le défaut d’un vaccin et le lien de causalité entre celui-ci et une maladie peuvent être prouvés par un faisceau d’indices graves, précis et concordants ». C’est ce qui a été retenu dans ce procès : « C’est une décision au cas par cas », explique Aymeric Bouyssonie, juriste en droit de la santé au sein de l’association Juris santé.
« Si la sclérose en plaques est arrivée sur un délai court à partir du moment ou il a été vacciné, par exemple, c’est un argument pour justifier la responsabilité de Sanofi. » Dans ce cas, l’homme n’avait pas d’antécédents familiaux liés à la sclérose en plaques. Pour la justice, l’absence de terrain génétique favorable, cause fréquemment évoquée lors de l’apparition d’une sclérose en plaques, était une preuve supplémentaire en faveur responsabilité du laboratoire.
Une question jamais tranchée
Le plaignant a également bénéficié d’un bon timing judiciaire. Pour se défendre, « Sanofi a dit que [le plaignant] avait dépassé le délai de prescription » sur cette affaire, rappelle le juriste. Raté pour Sanofi : l’article sur la prescription (1386-11 du Code civil) est en vigueur depuis 1998, soit deux ans après la vaccination du peintre-chaudronnier. Et la loi n’est pas rétroactive. Tous ces facteurs ont conduit la Cour d’appel à déclarer Sanofi responsable de la sclérose en plaques du plaignant. « Il faut bien différencier : une décision de justice, c’est du droit, ce n’est pas une décision scientifique. Ce sont deux choses différentes. C’est une décision de justice sur une responsabilité », insiste Aymeric Bouyssonie.
En effet, dans la communauté scientifique, la question des effets nocifs éventuels du vaccin contre l’hépatite B n’a jamais été complètement tranchée. « Pour l’hépatite B, on a des données rétrospectives, qui sont rassurantes, et qui ne remettent pas en cause la politique de vaccination et la vaccination », rassure Odile Launay, professeur à l’Université Paris-Descartes, ancienne vice-présidente du Comité des vaccinations. La population française a été massivement vaccinée dans les années 1990. En parallèle, les études se sont multipliées. « La plupart montrent qu’il n’y a pas de lien », renchérit Romain Gherardi, spécialiste des maladies neuro-musculaires à l’hôpital Henri-Mondor de Créteil et auteur du livre Toxic Story.
L’aluminium au cœur du débat
« En revanche, deux études disent qu’il y a un lien, ou en tout cas des statistiques significatives. Ces études ont une particularité, c’est qu’elles regardent le risque à long terme », reprend Romain Gherardi. Des études disponibles en ligne : la première publiée en 2004 et
la seconde 10 ans plus tard en 2014, menée par le professeur Le Houézec. Le site de l’OMS
recense les études récentes publiées sur le sujet. Selon certains médecins, aucun risque n’est décelable à court terme car le problème viendrait de
l’adjuvant qui est utilisé dans les vaccins, l’aluminium, qui produirait des effets à long terme. Obligatoire dans un vaccin, l’adjuvant sert à provoquer une réaction immunitaire, et donc à rendre le vaccin efficace. Mais certains sujets ne parviennent pas à s’en débarrasser : l’aluminium reste dans le corps et peut déclencher des maladies, telle que la sclérose en plaques ou
la myofasciite à macrophages, qui entraîne des douleurs et une fatigue chronique.
« On a besoin d’un adjuvant », rappelle Odile Launay. « Celui avec lequel on a le plus de recul, c’est l’aluminium. Pour refaire tous les essais cliniques, il faudrait avoir des éléments très forts sur le fait qu’il y a un problème dans les vaccins. Il n’y a pas suffisamment d’arguments pour remettre cela en cause », reprend Odile Launay. « Aucun médicament n’est sans risque : le vaccin est un médicament. Il faut savoir quel risque on accepte, pour quel bénéfice ? Les hépatites B professionnelles ont disparu grâce au vaccin : ces bénéfices dépassent le risque », conclut la spécialiste.
Romain Gherardi appelle à « sortir de ce débat qui tourne en rond » entre les pro et antivaccinaux. La ligne est ténue, le cap, difficile à suivre tant ces débats déchaînent les passions. Pour le médecin, la solution réside dans de nouveaux moyens investis dans la recherche, ainsi que dans « la médecine environnementale » : « Pour déclencher une maladie, il faut un facteur déclencheur, soit génétique, soit environnemental. Arrêtons de vacciner sans se préoccuper des antécédents du patient », précise le médecin.
À la suite de sa condamnation, le laboratoire Sanofi, contacté par 20 Minutes, dit « évaluer les suites à donner » et poursuivra la vente de ses vaccins contre l’hépatite B « approuvés par les Autorités de santé et commercialisés depuis plus de 30 ans ». En France,
le vaccin contre l’hépatite B est devenu obligatoire pour tous les enfants depuis le 1er janvier 2018. En 2015,
90 % des enfants de 9 mois étaient vaccinés contre l’hépatite B. Avec cette nouvelle mesure, le gouvernement espère restaurer la confiance dans la vaccination.
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